L’Allocation Climat, comme d’autres propositions concurrentes comme la taxe carbone, se reposent sur l’évaluation du poids carbone des biens et services susceptibles d’être achetés par les citoyens.
Les questions qui se posent alors: comment élaborer cette estimation ? quelle fiabilité faudrait-il/ quelle fiabilité peut elle avoir ?
Allons y voir d’un peu plus près, en analysant les méthodes actuelles. Mais avant, quelques définitions
Qu’est ce que l’étiquetage carbone ?
L’étiquetage carbone d’un bien ou d’un service consiste à évaluer combien de Gaz à Effet de Serre (mesurés en kg équivalent CO2) ont été émis pour l’ensemble des étapes allant de la production jusqu’à la commercialisation de ce bien ou ce service. Pour une voiture par exemple, cela inclut les émissions liées à l’extraction des minerais de fer, aluminium, cuivre etc, au raffinage de ces minerais, au fonctionnement des usines de conversion en acier/tôle, de celles d’assemblage, mais aussi du circuit de commercialisation (concessionnaires). Et bien sûr, le transport entre toutes ces étapes intermédiaires.
Et le pétrole ?
Mais, me direz vous, je ne vois pas le pétrole ? c’est quand même ca qui pollue non ?
Et oui, ca pollue, mais il n’y a pas que ca, et ca ne dépend pas uniquement de la manière dont la voiture a été produite. Prenez une voiture qui roule 20000km par an, et comparez les émissions avec une voiture qui reste dans son garage toute l’année. Par souci d’équité, il faut donc qu’une personne qui roule peu ne se voie pas attribuer des émissions moyennes, alors qu’une personne qui roule beaucoup devra supporter les conséquences de son mode de vie.
Donc il faut décorréler les émissions liées à l’utilisation de celles liées à la production/commercialisation du bien. Attention, cela ne veut pas dire que les émissions liées à l’utilisation ne sont pas prise en compte !! on va le voir plus bas.
Voilà pour la voiture. Mais si on regarde les autres biens et services qu’un citoyen peut acheter…. il y a l’essence, le gaz, etc ! et on y arrive: l’essence, à son tour, est extraite sous forme de pétrole, transportée, raffinée, distribuée, etc. Tout cela doit être pris en compte. Et comme sa seule finalité est d’être un consommable (on stocke rarement de l’essence chez soi pour sa beauté) dont on sait par la physique que la consommation rejette des GES, alors on doit les prendre en compte.
On arrive donc aux règles suivantes:
- l’étiquetage carbone final des biens et services doit inclure toutes les émissions de leur production jusqu’à leur commercialisation
- Les entreprises ne doivent être responsables que de l’évaluation des émission de GES de leur périmètre
- pour les biens consommables , les émissions associées intrinsèquement à la consommation du bien. Par exemple, la consommation de l’essence passe par sa combustion qui émet du CO2. La consommation d’électricité ne produit pas de GES lors de son utilisation, en revanche sa production et sa commercialisation en émettent.
Et la fin de vie ?
Question légitime ! on peut déjà considérer que la prise en charge des déchets (qui est faite par des professionnels, que ça soit recyclage ou incinération) peut être vue comme un service comme un autre: quand on dépose notre poubelle, on paie (via les redevances locales le plus souvent) un service qui nous débarrasse de nos déchets.
Comment fait-on ?
Passons maintenant à l’action. On a le périmètre à évaluer, quels outils a-t-on à notre disposition ?
L’Analyse de Cycle de Vie
L’analyse de cycle de vie calcule les impacts environnementaux d’un produit dont son empreinte carbone pour l’ensemble du cycle de vie (de la conception à la fin de vie) et en particulier:
- Matériaux et biens entrants (achats aux fournisseurs)
- Transport des matériaux et des personnes (employés)
- Energie et processus de fabrication
- Distribution et vente
- Utilisation par les clients
- Fin de vie
Cette méthode aide à la conception de produits avec le moins d’impacts.
Mais elle inclut des étapes qui sont hors de la responsabilité de l’entreprise, comme la fabrication/commercialisation des biens entrants, l’utilisation par les clients et la fin de vie. Cela pose un problème car au niveau du calcul, cela fait intervenir des hypothèses d’émissions moyennes (qu’on appelle facteurs d’émissions: 1Kg d’acier = 3kg de CO2eq par exemple, voir ici pour plus de détails – il faut se créer un compte mais ca en vaut la peine).
Ces hypothèses ne sont pas spécialement gênantes si l’on veut avoir, encore une fois, un ordre de grandeur.
En revanche, dans l’Allocation Climat, on veut que l’individu puisse comparer deux marchandises, au sein d’une même gamme de produits de plusieurs fournisseurs (ce que l’on fait tous les jours). Donc les hypothèses de moyennes (qu’on appellera facteurs d’émissions par la suite) doivent être raffinées pour permettre de distinguer, d’un point de vue émissions, un producteur peu émetteur d’un autre producteur très émetteur, pour le même type de produit.
Si vous essayez de jouer un peu avec la Base Carbone dont le lien est ci-dessus, vous vous apercevrez rapidement qu’il y a déjà une grande disparité, principalement liée à des différences de process de fabrication (par exemple légumes cultivés en serre chauffée ou non). Instinctivement, on sent que déterminer des facteurs d’émission pour chaque condition particulière à l’échelle de toute l’économie est une usine à gaz assurée.
La refacturation du carbone
Aux grand maux, les grands remèdes: à partir du moment où le besoin d’un étiquetage carbone systématique est acté, la meilleure solution doit être systémique, décentralisée et facilement vérifiable.
Systémique, pour s’appliquer à tous les secteurs d’une manière identique et limiter les possibilités de ‘niches’.
Décentralisée, pour être efficace et s’adapter facilement aux évolutions des process (on ne fait pas une ACV complète en deux jours !)
Facilement vérifiable, puisque s’il n’y a pas de contrôle, c’est peine perdue; et si le contrôle est complexe, c’est comme s’il n’y avait pas de contrôle.
Nous proposons donc la refacturation du carbone le long de la chaîne de valeur.
Plus de détails dans notre rapport d’étude à paraître !